1. Objet et Champ d’Application : Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Tijara Doge LLC, ci-après dénommée le « Prestataire », et ses clients dans le cadre de la fourniture de prestations de services en SEO, programmation de campagnes Google Ads et conception de sites web. Toute commande passée implique l’acceptation entière et sans réserve de ces CGV.
2. Prestations de Services : Les services proposés par le Prestataire sont décrits sur le site https://tijaradoge-llc.com/. Ils incluent, sans s’y limiter, le référencement naturel (SEO), la gestion de campagnes publicitaires Google Ads, et la conception de sites web sur mesure.
3. Commandes : Les commandes sont effectuées en ligne via https://tijaradoge-llc.com/. Le Prestataire se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige avec le client sur une commande antérieure, d’indisponibilité des ressources nécessaires ou en cas de force majeure.
4. Tarifs et Paiement : Les tarifs des prestations de services seront envoyées après une demande de devis faite par le client. Le client s’engage à payer le prix total indiqué pour la prestation commandée. Les paiements s’effectuent par virement bancaire dont le RIB sera communiqué une fois le devis acceptée par le client.
5. Délais de Réalisation : Les délais de réalisation des prestations sont indiqués sur le site https://tijaradoge-llc.com/. Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards causés par des circonstances indépendantes de sa volonté.
6. Annulation et Remboursement : En cas d’annulation de la commande par le client, des frais peuvent être appliqués en fonction du stade d’avancement des travaux. Aucun remboursement n’est possible après le début de l’exécution des prestations.
7. Responsabilités : Le Prestataire s’engage à fournir les prestations de services conformément aux bonnes pratiques de l’industrie. Le client est responsable de la fourniture en temps opportun de toutes les informations et ressources nécessaires à la réalisation des prestations.
8. Confidentialité : Les deux parties s’engagent à maintenir la confidentialité de toutes les informations échangées dans le cadre des prestations de services.
9. Droit de Propriété Intellectuelle : Le Prestataire conserve les droits de propriété intellectuelle sur tous les livrables créés dans le cadre des prestations. Le client obtient une licence d’utilisation limitée pour les livrables une fois le paiement effectué.
10. Litiges : En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Prestataire.
11. Modification des CGV : Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site https://tijaradoge-llc.com/.
